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La vie de la CLE

La Commission locale de l’eau (CLE) est composée de 24 membres désignés par le préfet de la Gironde.

Elle comprend trois collèges :

  • collectivités territoriales (12 membres)
  • usagers (6 membres)
  • représentants de l’Etat (6 membres)

Elle a élaboré le SAGE et assure un suivi rigoureux de sa mise en œuvre et du respect de ses mesures.

pdfTélécharger les règles de fonctionnement de la CLE177.82 KB

La CLE assure un suivi de la mise en œuvre du SAGE. Dans ce cadre, elle est amenée à :

  • préciser les modalités pratiques d'application et la portée de certaines mesures ;
  • définir des priorités d'action ;
  • examiner la compatibilité avec le SAGE des projets concernant les eaux souterraines profondes ;
  • évaluer l'efficacité des mesures du SAGE et leurs incidences sur le comportement des ressources en eau.

La CLE émet ainsi des avis, élabore des guides pratiques ou des cahiers des charges et édite chaque année un tableau de bord du SAGE. Une partie de ces documents est téléchargeable ci-après.

 

Procès-verbal de la réunion de la CLE du 14 novembre 2011
Date:
14 novembre 2011
Taille du Fichier:
102.23 kB
Compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE du 21 juillet 2011
Date:
21 juillet 2011
Taille du Fichier:
689.11 kB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 11 juillet 2011
Date:
11 juillet 2011
Taille du Fichier:
116.03 kB
Avis sur la définition du "bon état quantitatif" des nappes profondes proposée par le Groupe d'experts hydrogéologues
Date:
11 juillet 2011

CLE du 11 juillet 2011

Procès-verbal de la réunion de la CLE du 15 juin 2011
Date:
15 juin 2011
Taille du Fichier:
112.87 kB
Compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE du 16 mai 2011
Date:
16 mai 2011
Taille du Fichier:
344.98 kB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 7 février 2011
Date:
7 février 2011
Taille du Fichier:
115.66 kB
État des lieux du SAGE en cours de révision
Date:
14 décembre 2010
Taille du Fichier:
22.33 MB

Archive ZIP contenant deux documents : Etat des lieux des ressources-Diagnostic et Etat des lieux de la mise en oeuvre -Diagnostic - Evaluation

Annexes au procès-verbal de la réunion de la CLE du 14 décembre 2010
Date:
14 décembre 2010
Taille du Fichier:
1.41 MB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 14 décembre 2010
Date:
14 décembre 2010
Taille du Fichier:
120.81 kB
Compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE du 8 novembre 2010
Date:
8 novembre 2010
Taille du Fichier:
322.61 kB
Annexe au procès-verbal de la réunion de la CLE du 27 septembre 2010
Date:
27 septembre 2010
Taille du Fichier:
1.92 MB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 27 septembre 2010
Date:
27 septembre 2010
Annexes au compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE du 12 juillet 2010
Date:
12 juillet 2010
Taille du Fichier:
1.53 MB
Compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE du 12 juillet 2010
Date:
12 juillet 2010
Taille du Fichier:
313.03 kB
Annexe au procès-verbal de la réunion de la CLE du 1er juillet 2010
Date:
1 juillet 2010
Taille du Fichier:
1.02 MB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 1er juillet 2010
Date:
1 juillet 2010
Annexes au procès-verbal de la réunion de la CLE du 04 mai 2010
Date:
4 mai 2010
Taille du Fichier:
4.36 MB
Procès-verbal de la réunion de la CLE du 04 mai 2010
Date:
4 mai 2010
Taille du Fichier:
115.13 kB
Avis relatif au recours aux nappes profondes à des fins de géothermie de basse énergie
Date:
4 mai 2010
Taille du Fichier:
60.12 kB

CLE du 4 mai 2010

 
 

La lettre des Nappes profondes