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La Lettre n°2 : Analyse économique : la récupération des coûts ?

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LAnalyse eco smalla "récupération des coûts" est un principe promu par la "Directive cadre sur l’eau" du 23 octobre 2000 : les utilisateurs de l’eau doivent supporter autant que possible eux-mêmes les coûts induits par leur utilisation de la ressource conformément au principe pollueur payeur.

 

Qu'en est-il pour le SAGE Nappes profondes de Gironde ?

La révision du SAGE en 2013 a été l'occasion de procéder à une analyse économique de la mise en œuvre du schéma sur la période 2003-2008. Cette analyse s'est intéressée à la récupération des coûts en distinguant trois catégories d'utilisateurs : industriels, agriculteurs et collectivités, le grand public consommateur d'eau potable étant rattaché à cette dernière.

Le principe de cette analyse consiste à examiner, pour chaque investissement porté par un acteur, l'origine des financements et en particulier les éventuels transferts de charges, par le jeu des subventions, vers d'autres catégories que celle dont relève l'acteur.

Bien qu'elle révèle un léger déséquilibre au profit des industriels, la récupération des coûts est très bonne pour ces 6 années de mise en œuvre du SAGE, bien plus satisfaisante en tout cas que pour la politique de l'eau à l'échelle nationale.